Finances de la commune : Olivier Esquer questionne la gestion d’un litige à près d’1M€ avec l’OGEC

À dix jours du premier tour des élections municipales, le climat politique commence à se tendre à Pont-Saint-Esprit. Dans un communiqué diffusé le 2 mars, le candidat Olivier Esquer interpelle la municipalité au sujet d’un contentieux financier opposant la commune à l’OGEC Notre-Dame, dont l’enjeu dépasserait les 900 000 euros.

Un contentieux financier au cœur du débat

Le dossier concerne un litige entre la commune et l’OGEC Notre-Dame, l’Organisme de gestion de l’enseignement catholique. La procédure, engagée en 2023, porte sur les contributions communales qui auraient dû être versées entre 2018 et 2022 pour le fonctionnement de l’établissement privé sous contrat.

Selon les éléments avancés dans le communiqué, les sommes réclamées s’élèveraient à plus de 942 000 euros, comprenant 842 245 euros de dommages et intérêts pour préjudice financier et 100 000 euros pour préjudice moral.

Dans son texte, Olivier Esquer estime que l’enjeu financier est « colossal » pour la commune et qu’un tel dossier devrait faire l’objet d’une information claire auprès des élus et des habitants.

Des interrogations sur la gestion du dossier

Le candidat affirme notamment que le sujet n’aurait pas été abordé de manière détaillée lors du débat d’orientations budgétaires du 18 février, s’interrogeant sur l’absence d’informations précises concernant l’évaluation du risque financier pour la ville.

Dans son communiqué, il formule plusieurs questions à destination de la municipalité :

• la commune a-t-elle provisionné les sommes potentiellement dues afin de protéger ses finances ?
• quelle stratégie juridique de défense est mise en œuvre dans ce dossier ?
• un accord amiable est-il envisagé pour limiter l’impact financier ?
• quelles pourraient être les conséquences pour les investissements locaux si la décision de justice était défavorable à la commune ?

Pour Olivier Esquer, ces éléments mériteraient d’être portés à la connaissance des élus et des Spiripontains.

Une dimension politique

Le candidat ajoute également un élément qu’il juge sensible dans ce dossier : la présence sur la liste de son adversaire politique du chef de l’établissement scolaire à l’origine du contentieux. Selon lui, cette situation renforce la nécessité d’une clarification publique.

Il précise toutefois que sa démarche ne vise pas à remettre en cause l’engagement des personnes concernées, mais à « garantir aux contribuables une totale transparence » sur la gestion du dossier par la municipalité actuelle.

Un engagement de transparence

Dans ce communiqué, Olivier Esquer conclut en affirmant que la gestion des dossiers financiers majeurs doit s’accompagner d’une information claire auprès de la population.

« Être maire, c’est anticiper les risques et informer loyalement les citoyens », écrit-il, s’engageant, en tant que tête de liste, à traiter les dossiers engageant l’avenir financier de la commune « avec clarté et responsabilité ».