Bagnols-sur-Cèze : commissions, indemnités et avenir de la mosquée, un conseil municipal dense ce 8 avril
Le conseil municipal de Bagnols-sur-Cèze, réuni ce mercredi 8 avril, a été marqué par une série de délibérations structurantes pour le fonctionnement de la collectivité. Entre désignation des commissions, vote des indemnités des élus et questions sensibles soulevées par l’opposition, la séance a donné lieu à plusieurs échanges constructifs.
Trois commissions clés installées
Parmi les premières décisions, les élus ont procédé à la mise en place de plusieurs commissions municipales. Trois d’entre elles concentrent l’essentiel des compétences stratégiques de la ville.
La commission Affaires financières, commande publique, modernisation des ressources humaines et tranquillité publique regroupe notamment Pedro Lianes, Thomas Betton, Denis Daude, Gaëtan Callejon, Christine Dey, Jean-Yves Chapelet, Maxime Couston, Jérôme Jackel et Christian Gagliardone.
Deuxième instance structurante, la commission Affaires citoyennes, culture, festivités et cohésion éducative réunit entre autres Leopoldina Marques, Thomas Betton, Anthony Laconi, Christine Dey, Gaëtan Callejon, Christine Muccio, Michèle Fond-Thurial, Jérôme Jackel et Naïma Dahmani.
Enfin, la commission Travaux, aménagement urbain, environnement et cadre de vie rassemble Pedro Lianes, Anthony Laconi, Christine Dey, Margaux Bergonzi, Ludivine Costa, Christine Muccio, Michèle Fond-Thurial, Jérôme Jackel et Christian Gagliardone.
Chaque commission est composée de 9 titulaires et 9 suppléants, avec une répartition politique identique :
5 élus de la majorité “Bagnols sécurité et vitalité”, 2 de “Bagnols c’est vous” et 2 de “Bagnols en commun”.
Deux postes de collaborateurs de cabinet validés
Autre décision importante : la création de deux postes de collaborateurs de cabinet (question n°4). La majorité a justifié ce recrutement par l’ampleur des dossiers à venir et la nécessité d’un appui politique et technique renforcé.
La délibération a toutefois suscité des réserves, avec trois votes contre.
Indemnités des élus : un vote encadré mais contesté
Le conseil a également voté les indemnités de fonction du maire et des adjoints, dans le respect du cadre légal fixé par le Code général des collectivités territoriales.
À Bagnols-sur-Cèze, deux majorations spécifiques s’appliquent :
- la Dotation de solidarité urbaine (DSU), qui permet d’aligner les taux sur la tranche supérieure démographique,
- une majoration de 15 % liée au statut de chef-lieu de canton.
Concrètement, l’enveloppe globale des indemnités atteint 435,75 % de l’indice brut terminal, répartie entre le maire (100,14 %) et les adjoints (37,29 % chacun).
Si cette délibération reste classique dans son principe, elle a néanmoins été adoptée avec trois voix contre, traduisant une opposition sur le niveau global des indemnités.
Mosquée : la question sensible du devenir du lieu
Parmi les questions orales, celle de la mosquée, posée par Christian Gagliardone, a suscité une réponse ferme de la majorité.
La maire, Pascale Bordes, a rappelé qu’une décision de justice du 15 janvier impose à l’association occupant les lieux de quitter les lieux dans un délai de 12 mois.
« Je me dois de faire assurer l’exécution des décisions de justice », a-t-elle insisté.
Tout en affichant une certaine ouverture :
« Oui pour reprendre un dialogue constructif, à condition qu’un nouveau lieu soit trouvé ou qu’un projet soit déposé. »
Elle a également précisé ne pas vouloir agir dans la précipitation, tout en excluant une occupation durable des lieux actuels.
Logements insalubres : un audit annoncé
Autre sujet majeur soulevé par l’opposition : la situation des logements insalubres, en lien avec le bailleur social Habitat du Gard.
La maire a reconnu une dégradation continue de la situation ces dernières années et annoncé le lancement prochain d’un audit du parc locatif, largement détenu par un même bailleur (Habitat du Gard).
« On est au-delà de l’indignité », a-t-elle déclaré, promettant d’identifier des solutions à court, moyen et long terme.
Elle a toutefois rappelé les limites de l’action municipale face à un bailleur indépendant.
Affichage public : une mise en conformité attendue
Interrogée par Naïma Dahmani sur les espaces d’affichage d’opinion et associatifs, Pascale Bordes a reconnu que la ville n’était pas en conformité avec la réglementation.
La municipalité doit atteindre environ 17 m² d’espaces dédiés. Un travail est annoncé pour régulariser la situation.
Et aussi : une confusion a eu lieu lorsque les conseillers ont dû adopter les compte rendus des deux derniers conseils municipaux. Maxime Couston souhaitant s’opposer à l’adoption du compte rendu du conseil d’installation (en raison de l’absence de sa prise de parole prononcée après la clôture de la séance), ce dernier s’est finalement opposé au compte rendu du 19 décembre dans lequel il siégeait encore comme 1er adjoint au maire.
